Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Bio LA PASSION DU BIO
M. GRANDCHAMP philippe

Numéro de dépôt :
4356644
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2027
Petit Bio LA PASSION DU BIO de GRANDCHAMP philippe

Présentation de la marque Petit Bio LA PASSION DU BIO

Déposée le 24 avril 2017 par monsieur GRANDCHAMP philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Petit Bio LA PASSION DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 ROUTE DE LATHOY - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRANDCHAMP philippe domicilié(e) 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France.

La marque Petit Bio LA PASSION DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Bio LA PASSION DU BIO arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

GRANDCHAMP philippe a également déposé les autres marques suivantes : Mt BLANC FRAIS , GRAND BIO FRAIS , BioFrais LA PASSION DU BIO , M'BLANC BIO BIO FRAIS FRUITS & LÉGUMES et PRODUITS BIO , LEMAN BIO


M. GRANDCHAMP philippe - 6 ROUTE DE LATHOY - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


M. GRANDCHAMP philippe - 6 RUE de lathoy - 74160 - SAINT JULIEN EN GENEVOIS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.